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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES VERRES DE SECURITE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1661074
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2001
Marque figurative de SOCIETE DES VERRES DE SECURITE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE domicilié(e) rue des Flégards, 62510 ARQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661074.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2001.

SOCIETE DES VERRES DE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CRISTAL D ARQUES ARC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SOCIETE DES VERRES DE SECURITE (Société Anonyme) - rue des Flégards, 62510 ARQUES - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Verrerie, cristallerie, en particulier vases, coupes, coupelles, coffrets, cendriers, plats, carafes, chopes, bonbonnières, cadres, verres notamment à pieds, seaux à glace, seaux à champagne

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.